Mieux connaitre "Les Liner Terms"

« LINER TERMS » Définition « Liner » désigne un navire de ligne régulière et « terms »s signifie conditions contractuelles applicables au transport maritime. On entend donc par Liner terms les conditions de passage portuaire appliquée par les compagnies maritimes ou aussi les conditions de connaissements maritimes de lignes régulières. Rôle Les liner-terms précisent comment s’entendent les taux de fret, conférence par conférence, tout en respectant les usages des ports. Ils ne définissent que les règles de partage des frais de manutention intervenant dans le périmètre du navire. Les « LINER TERMS » correspondent donc à la répartition des frais entre le chargeur et le transporteur maritime. Le transfert de responsabilité correspond au transfert des frais. Les liners terms sont au nombre de 3 et combinables entre eux entre le chargement et le déchargement : QUAI, SOUS-PALAN et BORD. QUAI/QUAI (Full liner terms) Le quai est l’espace sur lequel est concentrée la marchandise destinée à embarquer sur un même navire. La livraison des marchandises se déroulant sur plusieurs jours ou semaines, pour des raisons évidentes cette zone exclue le bord de l’eau qui est réservée aux manutentions des navires en cours de chargement. A destination la marchandise est placée sur le terminal, éloigné du bord de l’eau. SOUS-PALAN/SOUS-PALAN (HOOK-HOOK) Cette zone correspond à la proximité immédiate du navire. Les marchandises placées sur cette zone ne doivent plus être déplacées pour être mise à bord. A destination, la marchandise est mise à disposition du destinataire, le long du navire. BORD/BORD (FREE IN OUT) Au chargement, la marchandise est placée dans ou sur le navire. Au déchargement, la marchandise est prise sur ou dans le navire. QUAI Au chargement, pour un Liner Terms Quai, l’armateur prend en charge la marchandise sur le terminal. Cela signifie que l’armateur prendra en charge tous les frais correspondant à la reprise de la marchandise sur le terminal, le rapprochement du navire, le hissage, la mise à bord, le placement à bord, le calage, le saisissage. Au déchargement les frais sont les mêmes et peuvent s’y rajouter des frais de magasinage, voir de gardiennage. SOUS-PALAN Au chargement, pour un Liner Term Sous-Palan, l’armateur prend en charge tous les frais correspondant à la prise de la marchandise le long du navire, le hissage, la mise à bord, le placement à bord, le calage, le saisissage. Au déchargement la marchandise est rendue le long du navire. BORD Le chargeur prend en charge la mise à bord de la marchandise. Au déchargement le chargeur prend en charge la marchandise sur ou dans le navire. Sauf stipulation contraire, l’arrimage, le calage, le saisissage et/ou le désarrimage sont à la charge de l’armateur. REMARQUES Chaque armateur à la liberté de préciser certaines parties des Liner terms. • QUAI et SOUS-PALAN, dans le cas de marchandise présentant des spécificités rendant complexe la manutention, l’armateur peut demander que les matériels spéciaux nécessaire à la manutention soient fournis par le chargeur. Si c’est le cas il est d’usage d’indiquer en complément les charges facturables au cas où au moment du chargement les apparaux de manutention ne seraient pas disponible rendant nécessaire l’immobilisation du navire. • SOUS-PALAN l’accrochage ou non de la marchandise au palan, dans le sous-palan peut être précisé. • Pour un meilleur contrôle du temps imparti au chargement les armateurs en ligne régulière ont une préférence pour un Liner term Quai au chargement. Toutefois dans le cas de dossier ou la manutention de chargement représente un risque pour la marchandise il est vraisemblable que l’armateur exigera un Liner Term BORD. • Dans une vente Quai ou Sous-Palan, l’armateur peut facturer des PLTC, (Port Liner Terminal Charge), c'est-à-dire le coût de la manutention de mise à bord